Historique du journal PDF Imprimer Envoyer

Précédé de diverses revues destinées à faire connaître au public la jurisprudence des tribunaux vaudois, le Journal des Tribunaux a été fondé par l'avocat Louis Pellis en 1853. Tandis qu'à ses débuts, il était axé sur les événements de la vie judiciaire et administrative du canton de Vaud, il a évolué avec le temps. C'est ainsi qu'à partir de 1874, qui marque la création d'un Tribunal fédéral permanent, il s'enrichit, au fur et à mesure du développement de la législation fédérale, d'arrêts de notre Cour suprême.

D'abord scindé en deux parties, l'une consacrée au droit fédéral proprement dit, l'autre au droit cantonal et au droit de poursuite et faillite, le Journal des Tribunaux sera ensuite subdivisé, dès 1912, en trois parties, chacune des deux dernières devenant indépendante, avant d'être complétée d'une quatrième partie à la suite de l'introduction du code pénal suisse en 1942.

Cette structure a perduré jusqu'à fin 2010. Dès le début de l'année 2011, qui marque l'entrée en vigueur des deux nouveaux codes de procédure fédéraux (civil et pénal), les quatre parties de la revue ont été refondues en une partie droit public et administratif (y compris la procédure administrative), une partie droit privé et LP (y compris la procédure civile), une partie droit matériel et procédural (jurisprudence cantonale) et une partie droit pénal (y compris la procédure pénale).

Comme auparavant, le but principal de la revue consiste à procurer aux juristes romands des traductions, parfois résumées, des arrêts du Tribunal fédéral publiés en langue allemande ou italienne. Compte tenu de son ancrage dans le canton de Vaud, notre revue se veut dorénavant également le reflet de la jurisprudence rendue par les cours supérieures et les tribunaux vaudois, qu'il s'agisse aussi bien de décisions de droit matériel que de procédure.

A côté de la publication d'arrêts ou de jugements, une place de choix est réservée à des chroniques (circulation routière, aménagement du territoire, propriété intellectuelle) et à des mini-chroniques consacrées aux décisions récentes dans de nombreux domaines de droit public et privé, sous la signature de personnalités éminentes du monde judiciaire et académique.

A cela s'ajoute que le Journal des Tribunaux est présent dans la base de données Swisslex. Il s'efforce de coller au plus près de l'actualité juridique et judiciaire. Fidèle aux objectifs de ses fondateurs, il se doit de servir au mieux l'intérêt de ses utilisateurs. A cet égard, l'enrichissement de son contenu est une préoccupation constante de ses administrateurs, de manière à relever le défi qui nous attend, spécialement vis-à-vis des jeunes générations de juristes, en ce premier quart du XXIème siècle.

 
© 2011 Journal des tribunaux
Web Design